Description :

Ce code permet de référencer les différents taux de TVA qui peuvent être appliqués lors de la facturation d’un article.

Il s’agit d’un code sur 1 caractère numérique.

Utilisation :

Le taux de TVA peut être paramétré pour les articles de facturation, et sera ensuite appliqué lors de la facturation de l’article.

Stockage et paramétrage :

Les différents modes de règlements sont stockés dans la table TVA.

Ils sont paramétrables par le département (création, modification, suppression) par un écran accessible au menu Orani Client/Serveur - Facturation - Paramètres - Taux de TVA, et réservé aux rôles IPRES et IPTRA.

Liste des valeurs (exemples) :

- 0     Pas de TVA

- 1     5.5

- 2     19,6