Détenteur / Exploitation
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Détenteur / ExploitationSommaire
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Créer un numéro de détenteur hors zone dans Orani
Créer une nouvelle exploitation pour un nouveau détenteur
Créer une nouvelle exploitation pour un détenteur existant
Changer le détenteur d'une exploitation
Changer le détenteur en fusionnant des exploitations
Changer le détenteur avec dissolution de l'exploitation
Changer un site porcin ou un bâtiment de volaille d'une exploitation
Cesser une exploitation sans cesser le détenteur
Cesser une exploitation en cessant le détenteur
Enregistrer une nouvelle adhésion à un service
Enregistrer un changement de contrat ECB (type racial)
Enregistrer une démission d'un service
Gérer les adresses d'expédition et coordonnées
Quelques exemples terrain pour déterminer quelle procédure utiliser :
Exemple 1 :
* Succession père-fils
* Passage de Mr -> Mme
* Changement GAEC -> EARL
* Un éleveur détenteur d’une exploitation sur une commune A reprend l’exploitation de son beau-père sur la commune B et souhaite continuer à conduire les 2 exploitations de façon séparée
=> Changer le détenteur d'une exploitation.
Exemple 2 : Fusion complète des exploitations de 2 détenteurs toutes espèces et tous animaux au sein d’une même espèce confondus :
* Constitution d’un GAEC entre 2 détenteurs voisins : ce cas implique la création d’un nouveau détenteur (le GAEC)
* Reprise d’une exploitation d’un détenteur voisin
=> Enregistrement de la fin d’activité pour le (les) détenteur(s)
=> Changer le détenteur en fusionnant des exploitations.
Exemple 3 : Fusion partielle des exploitations de 2 détenteurs, ne concernant qu’un type de production ou qu’une partie des animaux :
* Un détenteur d’une exploitation avec 2 ateliers (vaches laitières et veaux de boucherie), constitue un GAEC partiel avec un autre détenteur de vaches laitières, uniquement pour l’atelier lait : le 1er détenteur garde son atelier de veaux de boucherie
* Un détenteur d’une exploitation bovine et ovine conserve les ovins mais cède les bovins à son fils qui constitue un GAEC avec un autre détenteur voisin.
=> Création d’un nouveau détenteur
=> Les 2 anciens détenteurs restent actifs
=> Changer le détenteur en fusionnant des exploitations
Exemple 4 : Un GAEC, constitué entre 2 éleveurs, est dissout, chacun reprenant ses animaux :
